La présente notice, rédigée par le Conseil d'Etablissement du 2 mars 1989, modifiée par le Conseil d'Etablissement du 14 novembre 2000.

Réglement Intérieur (mis à jour le 7 juin 2005)

Le but de ce règlement est de présenter sommairement aux membres de la communauté scolaire le fonctionnement général du Lycée Français La Pérouse afin d'assurer la discipline indispensable à toute mission d'enseignement et d'éducation.
Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire que chacun participe, par un comportement quotidien responsable et dans le respect des libertés, à la bonne marche de l'établissement, garante de l'épanouissement et de l'enrichissement de tous.

Responsabilité des Elèves
Ils sont responsables à tout moment de leur conduite.

Responsabilité des enseignants, des personnels d'encardrement
Ils sont chargés d'expliquer le règlement aux élèves, de les guider vers une plus grande autonomie en utilisant les rappels à l'ordre, si besoin est.

Responsabilité des parents
Ils expliquent le règlement à leurs enfants, pour leur en faciliter la compréhension et montrer l'harmonie avec l'équipe éducative. Les élèves ne doivent pas percevoir les divergences de point de vue au sein de l'équipe d'adultes qui les entoure. La moindre incohérence est vécue par eux comme une angoisse.

• Ils expliquent le règlement à leur enfant, en particulier la notion de "respect".
  
• Ils coopèrent avec l'école en cas de non-respect des règles de vie par leur enfant.
  
• Ils donnent chaque jour à leur enfant un goûter équilibré.
  
• Ils lui procurent aussi des bonnes conditions d'étude le soir à la maison.
  
• Ils s'assurent que leur(s) enfant(s) arrive(nt) à l'école à l'heure.
  

Horaires
Classes maternelles et élémentaires
Les cours ont lieu de 8h30 à 15h15 du lundi au vendredi. L'école est ouverte à 8h15: les élèves en avance doivent se rendre sur le terrain de jeux et ne pas entrer dans les classes. Les enfants ne sont pas surveillés et les salles sont fermées avant cette heure. En cas de mauvais temps, l'accueil se fait à l'intérieur de l'école.

Classes maternelles : les parents doivent reprendre leur(s) enfant(s) entre 15h15 et 15h30

Classes élémentaires : les parents doivent reprendre leur(s) enfant(s) entre 15h15 et 15h30

Garderie : après 15h30 les élèves des classes maternelles et élémentaires restant à l'école seront systématiquement, sauf dispositions particulières, envoyés à la garderie: un montant minimum d'une demi-heure sera facturé aux familles.

Horaires de la garderie: 7h45 à 8h15 et 15h30 à 18h00. Le règlement et les tarifs seront communiqués à chaque rentrée.

Classes secondaires
L'Etablissement est ouvert à 8h00. Les cours ont lieu du lundi au vendredi de 8h15 à 14h50 (ou 15h50 pour le second cycle). Tous les élèves doivent être présents cinq minutes avant le début des cours. Certains devoirs sur table peuvent se dérouler le samedi matin. Les emplois du temps sont communiqués aux élèves en début d'année scolaire. Ils peuvent être modifiés pour les besoins de l'enseignement ou pour répondre à des situations imprévues : dans ce cas les modifications seront portées à la connaissance de tous les intéressés.

Sortie du campus
Les é1èves de 6ème à 4ème ne peuvent en aucun cas, quitter le Lycée entre 8h 15 et 14h55. Les élèves de 3ème doivent apporter une autorisation écrite de leurs parents pour sortir à la récréation et pendant le repas de midi.

Les élèves de 2nde, 1ère et terminale sont autorisés à sortir à la récréation et pendant le repas de midi ( les parents ne le souhaitant pas feront une lettre aux responsables vie scolaire).

Circulation
Les parents sont priés de se conformer à la législation californienne. Ils sont tenus de:

• de ne pas se garer en double file
  
• ne pas stationner devant l'entrée des garages
  
• ne pas klaxonner

Campus de Marin
Les parents peuvent utiliser les deux parkings mais ne doivent pas se garer dans l'allée conduisant au parking arrière. Le demi-cercle doit aussi être laissé libre pour la "dépose minute".

Fréquentation Scolaire – Absences
Absences - Retards
La plus grande régularité dans la fréquentation de tous les cours et options choisies est exigée des élèves.

Toute absence doit être impérativement signalée le jour même avant 12h30. Pour être autorisé à rentrer en classe, l'élève devra apporter une justification écrite, à l'instituteur(trice) pour les classes maternelles et élémentaires et au bureau de la vie scolaire pour les classes du 1er et 2nd cycle. Un certificat médical doit être présenté pour une absence de plus de 3 jours. En cas de maladie contagieuse, les parents doivent le signaler immédiatement – auquel cas un certificat de non contagion sera exigé au retour de l'élève.

Retards
La ponctualité est la première règle à observer

• Classes maternelles (pré-élémentaires) : Les parents ou accompagnateurs doivent conduire les enfants jusqu'à la salle de classe et émarger le registre de présences.
• Classes élémentaires : Les parents doivent accompagner l'enfant à la réception pour obtenir un billet de retard, ensuite conduire l'enfant à sa classe.
• Classes secondaires : Les élèves ne sont acceptés en classe que sur présentation d'un billet de retard délivré par le bureau de la vie scolaire.
• Pour tous les élèves, les retards trop fréquents feront l'objet d'une sanction.

Autorisation de sortie-dispenses
En cas d'étude ou d'absence d'un professeur en dernière heure ou au dernier cours de la journée, les élèves du second cycle peuvent quitter l'établissement à condition que les parents en aient donné l'autorisation écrite en début d'année. Tout élève sortant sans autorisation officielle sera sanctionné.

Dans le primaire, si, pour une raison impérative, l'élève doit quitter l'école avant l'heure prévue, les parents ou tuteurs doivent aller le chercher dans sa classe et signer le registre de présences.

Toute dispense à un cours d'éducation physique (natation incluse) doit être justifiée par une demande préalable des parents. En cas de demandes répétées ou de dispense permanente, un certificat médical est exigé.

En aucun cas, un élève ne peut être retiré du lycée en cours de journée sans que l'administration en soit préalablement prévenue. Sauf maladie ou raison impérieuse dûment justifiée par les parents, les élèves sont tenus d'être présents toute l'année scolaire: à défaut leur réadmission pourrait être refusée.

Les rendez-vous médicaux doivent être pris en dehors des heures scolaires.
L'administration se réserve le droit de refuser la sortie d'un élève en cours de journée si la raison invoquée ne lui semble pas de toute première urgence.

Tenue Et Conduite Des Élèves
L'éducation est le complément indispensable de tout enseignement.

Tenue
Les élèves doivent se présenter au lycée dans une tenue correcte et décente. En cas de manquement à cette règle élémentaire, le proviseur ou son représentant se réserve le droit de refuser l'accès de l'établissement à un élève.

Tenue d'éducation physique
Les élèves doivent se présenter aux séances d'EPS dans la tenue suivante: T-shirt ou sweatshirt, short et chaussures de sport; l'hiver le port d'un survêtement est recommandé. L'oubli de la tenue est sanctionné.

Conduite
Une attitude polie et un langage correct sont attendus des élèves à l'égard de tout le personnel du Lycée, de leurs camarades et de toute personne rencontrée dans l'établissement ou ses abords immédiats.

Les élèves auront à coeur de veiller à la propreté de leur établissement : utilisation systématique des corbeilles, rangement des classes, etc…

Le respect du mobilier scolaire, des locaux et de tout le matériel mis à leur disposition doit être l'objet d'une attention particulière et ceci dès le plus jeune âge. Les dégradations volontaires des locaux et détériorations dues à une utilisation impropre du matériel seront sanctionnées et feront l'objet d'une réparation au frais des parents du responsable. Les élèves doivent prendre soin de leurs effets personnels et des livres qui leur sont confiés.Il est vivement conseillé aux parents de marquer les effets personnels des enfants. Les objets perdus doivent être réclamés. Le Lycée ne peut être rendu responsable des échanges, pertes ou vols d'objets ou d'argent appartenant aux élèves.

Pour des raisons de sécurité, d'hygiène, ou de discipline, il est interdit:

• de fumer à l'intérieur du lycée ou à ses abords immédiats
• de mâcher du chewing-gum
• en règle générale d'apporter au Lycée tout objet de valeur ainsi que tous objets ou produits pouvant présenter un caractère dangereux
• d'utiliser dans l'établissement tout article non exigé par les activités scolaires (appareils de radio, walkman, téléphones portables)
• Il est rappelé que l'usage et la détention de drogue sont interdits tout comme pour les boissons alcoolisées, le harcèlement sexuel et les conduites violentes, les élèves en infraction s'exposent aux sanctions prévues par la loi de l'Etat de Californie.

Terrains municipaux
Lorsque les élèves utilisent les terrains de la ville, il leur est demandé la plus grande courtoisie à l'égard des autres utilisateurs et le respect du matériel et des règlements municipaux.

Sanctions
Les sanctions peuvent être infligées soit pour une mauvaise conduite, soit pour un manque de travail. Elles sont toujours notifiées à la famille.

• Tout manquement à l'application du règlement entraîne l'une des sanctions suivantes:
  
• observation donnée par le professeur (la 3ème implique un avertissement)
• avertissement avec devoir supplémentaire donné par le professeur et visé par l'administration. Cette punition plus forte sanctionne une faute sérieuse. (Le 3ème avertissement entraîne une exclusion de deux jours.)
• Pour les cas très graves, le Conseil d'Etablissement est constitué en conseil de discipline pour se prononcer sur une proposition motivée d'exclusion définitive d'un élève, présentée par le Proviseur.

• Régles de cours
  San Francisco - Primaire
  Ce règlement est actuellement en vigueur (2000-2005)
  Structures
  Les jeux sur les structures sont utilisés par niveau et par jour comme suit :
  Lundi CP CE1
  Mardi CE2 au CM2
  Mercredi CP CE1
  Jeudi CE2 au CM2
  Vendredi CP CE1
  
  Rappel : L'aire de jeu doit permettre aux enfants de se détendre et par conséquent :

  • il ne faut pas déplacer ou jouer avec les copeaux car ils servent à protéger lors des chutes
  • éviter de sauter du haut des structures
  • ne pas s'asseoir sur l'échelle horizontale
  • ne pas monter sur le toboggan à "contre courant"
  • ne pas avoir une attitude dangereuse pour soi et pour les autres

  Cour de récréation
  

  • pas de jeux de ballons car l'espace ne le permet pas
  • les ballons en mousse et autour du panier sont autorisés
  • les jeux violents ou qui entraînent des courses poursuites sont à eviter
  • pour se rendre aux toilettes les enfants se déplacent par deux en demandant préalablememt l'autorisation à l'adulte de service

  Service de la cour après le déjeuner
  Un service de nettoyage est organisé chaque jour.
  Lundi CP
  Mardi CE1
  Mercredi CE2
  Jeudi CM1
  Vendredi CM2
  Les elèves sont invités à respecter scrupuleusememt ce règlement faute de quoi ils auront à répondre personnellememt de leur écarts de conduite. Dans les cas de récidive les parents seront également convoqués.

  Régles de vie
  San Francisco - Primaire
  Ce règlement est applicable à tous les membres de la communauté: les élèves, les professeurs et tous les autres adultes.
  Son premier objectif est de garantir une sécurité maximum sur le campus mais il doit permettre aussi de générer un climat de travail agréable pour tous.

  • respect des autres et langage utilisé: Les adultes comme les enfants veilleront à la correction de leur langage et au respect de la parole de chacun.
  • respect de la proprièté commune: Chacun veillera à laisser un environnement propre en toutes circonstances. ( nettoyage de tables, ramassage des papiers…) De même, le matériel collectif doit être utilisé avec soin pour prolonger sa durée de vie.
    
  • pour la cour de récréation, je me réfère au règlement déjà en vigueur

  Assiduité
  Il est important d'arriver à l'heure afin de profiter au maximum de son temps passé à l'école et surtout afin de ne pas perturber le travail et la concentration des camarades qui ont été ponctuels.
  
  Afin de faciliter la mise en oeuvre de ces consignes, nous demandons aux élèves retardataires de passer à la réception pour y demander un billet de retard.
  
  Tous les retards sont consignés. Si les retards sont injustifiés ou fréquents (3 en une quinzaine ou 5 par mois):
  

  • L'enseignant prend contact avec la famille et informe le directeur/trice dans un premier temps.
    
  • Dans un deuxième temps le directeur/trice ou l'administration convoque les parents.
    
  • Enfin, en dernier recours, l'administration convoque de nouveau les parents et une exclusion temporaire (1 à 3 jours ) est prononcée.
    La même règle s'applique à tout le personnel.Ces règles de vie devront être respectées le plus scrupuleusement possible afin de permettre une vie collective plus harmonieuse et promouvoir par la prise de conscience de chacun , une autonomie réelle.

  

  Régles de vie
  Corte Madera - Primaire
  (élaboré avec la collaboration des élèves)
  
  Principes généraux
  Ils doivent être respectés par tous à l'école. Nous pouvons ainsi profiter à l'école d'une excellente atmosphère pour étudier et nous amuser.
  

  • Je respecte les autres, adultes et élèves.
  • Je me respecte moi-même.
  • Je respecte la propriété des autres, celle de l'école et aussi mes affaires personnelles.
    

  Régles de vie

  • Respect des autres, langage employé
    
  • Ecouter les autres et le maître ou la maîtresse. Ne pas parler en même temps que les autres.
    
  • Lever la main et attendre son tour pour parler.
    
  • Etre gentil, ne pas faire de mal, ne pas se moquer, ne pas se battre.
  • Je suis poli, je n'utilise pas de mots grossiers ou insultants.
  • Respect de la propriété des autres et de celle de l'école
  • Je range correctement mes affaires personnelles, par exemple mes affaires de classe, mon cartable et mon manteau.
    
  • Je demande l'autorisation avant d'utiliser les affaires de quelqu'un d'autre et je les rends dès que possible.
  • Je n'apporte à l'école que le nécessaire: pas de jouets ni d'argent sauf une très petite somme le jour des "croissants" ou pour une sortie.
  • Je prends soin du matériel de l'école en particulier des livres et du mobilier.

  Dans la salle de classe
  

  • Je ne copie pas et ne triche pas. Je ne dérange pas mes camarades.
    
  • J'accepte de partager ou de prêter.
    
  • Je ne cours jamais dans la classe.
  • Je lève la main et attends mon tour pour parler.
  • Je parle en français pendant les classes en français et anglais pendant les classes en anglais.
    
  • Je garde la classe et mes affaires propres et bien rangées.

  Dans les toilettes
  

  • Je les garde propres ; je tire la chasse d'eau.
    
  • Je n'y joue pas et y reste le moins de temps possible.

  
  Dans les autres parties communes de l'école:
  bibliothèque, couloirs, coin pique-nique, gymnase...
  

  • A la bibliothèque, je suis silencieux, je ne mange pas, je prends soin des livres, je ne les dérange pas et je les rends rapidement. Je respecte les consignes données par les personnes qui y travaillent.
    
  • Dans les couloirs, je ne cours pas, je ne fais pas de bruit et je me range.
    
  • Dans le coin pique-nique, je mange proprement et ne gaspille pas la nourriture. Je ne jette rien par terre et je ramasse ce que j'ai fait tomber.
    
  • En salle de musique et au gymnase, je respecte le matériel et je suis les consignes données par mes professeurs.

  Sur le terrain de jeu et dans la cour de récréation
  

  • Je reste dans les zones autorisées.
    
  • Je demande l'autorisation de sortir.
    
  • Je suis amical et poli avec tous les autres (pas de mots grossiers ou insultes). Je les invite à mes jeux.
    
  • Je ne perturbe pas la récréation ou les jeux des autres. Je ne me bats jamais.
    
  • Je partage les jeux ou les équipements avec les autres.
    
  • Je fais très attention à ne pas me blesser ou à blesser quelqu'un d'autre (par exemple, je ne jette pas de cailloux, je suis très prudent avec/près des balançoires et sur les portiques, je ne joue pas au ballon au pied).
    
  • Dès que la récréation est terminée, je reprends toutes mes affaires et je vais me ranger.
    Pendant les déplacements en groupe
  • Je ne traîne pas, je reste rangé et je fais le moins de bruit possible.
    Pendant les sorties
    
  • Je ne m'éloigne jamais du groupe sans demander la permission à un adulte.
    
  • Je suis poli avec toutes les personnes rencontrées et je respecte les règles du lieu visité.
    
  • Je fais très attention aux recommandations données par les adultes, pour ma sécurité et celle des autres.

  Assiduité
  Nous arrivons tous à l'heure pour:
  

  profiter au maximum du temps de classe et de celui passé avec amis et camarades.
  

  ne pas déranger les autres.
  Tout élève arrivant en retard doit passer par le bureau pour demander un billet d'autorisation d'entrer en classe. L'adulte qui l'a emmené à l'école doit ensuite l'accompagner jusqu'à la salle de classe.
  Tous les retards sont notés. Si les retards d'un élève sont injustifiés ou fréquents (3 en une quinzaine ou 5 par mois):
  

  une première fois: L'enseignant prend contact avec la famille et informe le directeur.
  

  une deuxième fois: Le directeur ou l'administration convoque les parents. Les retards sont mentionnés dans le bulletin de notes.
  

  une troisième fois: L'administration convoque à nouveau les parents et une exclusion temporaire (1 à 3 jours) est prononcée. Elle est consignée dans le dossier scolaire.

  Echelle de Sanctions
  En cas de non-respect des règles de vie de l'école, les mesures suivantes peuvent être prises en fonction de la gravité et de la fréquence de la (des) faute(s) commise(s):
  

  • rappel de la règle et avertissement donné à l'élève par l'enseignant.
    
  • discussion enseignant-élève avec punition :
    - travail supplémentaire à effectuer pendant le temps libre à l'école ou à la maison.
    - pour les plus jeunes, privation de 5 minutes de temps de jeu. L'enseignant peut décider d'informer les parents et/ ou le directeur.
    
  • expulsion temporaire de la classe (30 mn). L'élève est envoyé dans une autre classe avec un travail à effectuer. Les parents et le directeur de l'école sont informés.
    
  • entretien enseignant/élève/directeur: une punition est donnée, une note ou une lettre d'avertissement est envoyée aux parents.
    
  • Convocation des parents par l'enseignant, le directeur et l'administration: Il est décidé soit une suspension de plusieurs jours, soit de 10 à 25 heures de travail à effectuer pour l'école en dehors des heures normales de cours.
    
  • Si après 2 sanctions du dernier type durant la même année, le comportement d'un élève est toujours inacceptable, son exclusion définitive est alors prononcée par l'administration du lycée.
    
    Responsabilités
    
    des élèves
    
  • Ils sont responsables de leur conduite.
    
  • Dans l'intérêt de tous, ils respectent ce réglement et préviennent un enseignant lorsqu'un autre élève commet une infraction grave.
    
    des enseignants et du directeur
    
  • Ils expliquent le réglement, en particulier la notion de "respect".
    
  • Ils sont responsables de la discipline, du bien-être de tous sur le campus et utilisent les sanctions si nécessaire.
    
  • Tous les enseignants "généralistes" et " spécialistes" appliquent le réglement.
    
    des parents
    
  • Ils expliquent le règlement à leur enfant, en particulier la notion de "respect".
    
  • Ils coopèrent avec l'école en cas de non-respect des règles de vie par leur enfant.
    
  • Ils donnent chaque jour à leur enfant un goûter équilibré.
    
  • Ils lui procurent aussi des bonnes conditions d'étude le soir à la maison.
    
  • Ils s'assurent que leur(s) enfant(s) arrive(nt) à l'école à l'heure.

  
  
  Régles de vie
  Secondaire
  Etre ponctuel, cela fait partie des devoirs de tout un chacun. Les cours commencent à 8hl5. Le Lycée accueille les é1èves du secondaire à partir de 8h00.
  
  Quelques rappels également des règles de vie au Lycée. Ce sont quelques exemples des sanctions encourues lorsque le réglement n'est pas respecté.

  Non respect du personnel, des parents, visiteurs et voisins

  • Avertissement / lettre aux parents
    
  • Exclusion (1 à plusieurs jours)
    
  • Conseil de Discipline

  
  Non respect des locaux et du materiel mis à la disposition des élèves (vandalisme, vol, etc.).
  

  • Remplacement du matériel cassé ou endommagé / lettre aux parents
    
  • Retenue / lettre aux parents
    
  • Exclusion (un à plusieurs jours)

  Violence verbale ou physique envers d'autres élèves

  • Punition / Lettre aux parents
  • Retenue
  • Exclusion (un à plusieurs jours)

  Possession de drogue, alcool ou autres substances inter-dites

  • Exclusion (1 à plusieurs jours)
  • Conseil de Discipline

  Possession d'objets dangereux pouvant mettre en danger les membres de la communauté scolaire

  • Confiscation/ lettre aux parents
  • Exclusion (1 à plusieurs jours)
  • Conseil de Discipline

  
  Usage d'un langage grossier ou discriminatoire, de gestes obscènes

  • Punition / lettre aux parents
  • Conseil de Discipline

  Utilisation d'objets nuisant au déroulement de la classe (radio, cassettes, etc.)

  • Confiscation
  • Lettre aux parents
  • Exclusion (un à plusieurs jours)

  Port de T-shirts avec slogans obscènes, non appropriés

  • Eleve doit se changer / lettre aux parents
  • Punition / lettre aux parents
  • Exclusion ( 1 à plusicurs jours)

  Retards répétés

  • Lettre aux parents
  • Retenue de 14h55 a 15h50

  Et la lecture du règlement intérieur est une saine occupation dès le début de l'année pour éviter la réprimande!